Schéma directeur AEP réalisé par la société BC2i 2023-2025
Maître d'ouvrage commune de bougnon, puis communauté de communes Terres de Saône, par transfert de compétence Cf. délibération du 25-10-2023
Phase 2:
Phase 3:
Schéma directeur assainissement réalisé par la société EVI 2010-2012
maître d'ouvrage la communauté de communes Agir Ensemble
Phase 1: cadrage de l'étude bilan de l'existant
Phase 2: investigations, diagnostique de terrain
Phase 2: annexesL' eau à Bougnon
Phase 3: scénarii d'assainissement - programme de travaux
Délibération zonage assainissement 25-05-2012
Notre verger conservatoire créé en décembre 2023
La charte de bonne conduite d'un verger
07/05/2020 Information du préfète de Haute Saône
NOUVEAU Fonds d'aide aux entreprises Région - Terres de Saône
17/04/2020 Information du préfète de Haute Saône
06/04/2020 Information du préfète de Haute Saône
NOUVEAU site gouvernement pour générer une attestation numérique de déplacement
NOUVEAU application pour générer une attestation de déplacement sur son smartphone
03/04/2020 Information du préfet de région Bourgogne-Franche Comté
20/03/20 Information du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté
16/03/20 Information du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté
NOUVEAU modèle de l'attestation de déplacement à imprimer
Justificatif de déplacement professionnel
Informations pour les entreprises impactés par le COVID-19
Journal officle décret "urgence sanitaire"
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